Marque expirée - Marque en non vigueur

DOC ONE
François HERTWECK

Numéro de dépôt :
3480555
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017
DOC ONE de François HERTWECK

Présentation de la marque DOC ONE

Déposée le 7 février 2007 par François HERTWECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC ONE »

Le déposant est François HERTWECK domicilié(e) 14, Rue Sornin,03200 VICHY - 03200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François HERTWECK domicilié(e) 14, Rue Sornin,03200 VICHY - 03200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC ONE est expirée depuis le 7 février 2017.

François HERTWECK a également déposé les autres marques suivantes : SKYSEA , GREEN STREET , JC SOLAR , CREEP'S , sofo , SOLARTECH


François HERTWECK - 14, Rue Sornin,03200 VICHY - 03200 - France


François HERTWECK - 14, Rue Sornin,03200 VICHY - 03200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.